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 !! Codes, droits et devoirs du citoyen d'Odyssia !!

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Krystal
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MessageSujet: !! Codes, droits et devoirs du citoyen d'Odyssia !!   Ven 15 Jan - 18:47

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CONSTITUTION
"Et c'est ainsi que s'éteint la liberté, sous une pluie d'applaudissements."
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ARTICLE 1

Le respect des autres s'impose à chaque citoyen d'Odyssia. Pas d'insultes, ni de paroles déplacées ni de menaces
ET CECI MEME SI LA PERSONNE N'EST PAS DANS L'ALLIANCE.
Toute insulte grave entrainera un banissement de l'alliance de manière définitive, donc modérez vos paroles ingame et sur le forum.


ARTICLE 2

Pour plus de clarté des sujets, il est interdit de flooder en dehors des sujets reservés à cet effet (Agora-Flooditica), ni de poster 2 messages a la suite (éditez le...).
Écrivez en français, pas en sms...


ARTICLE 3

Pour entrer dans le grand empire d'Odyssia, il suffit de demander ; les demandes se font sur le forum uniquement.
Les demandes du style "chui motivé jpe venir?" seront refusées... (présentez vous convenablement...).
Le RP de candidature est bienvenue, afin de montrer votre motivation!
Rendez-vous au "Centre de recrutement"

 

ARTICLE 4

Si vous rentrez dans l'alliance, vous devez passer à minima 1 fois toutes les semaines sur le forum (une simple connexion suffit, mais une participation est souhaitée.
Il n'y a aucune obligation de poster, simplement de se tenir au courant de temps en temps.

 

ARTICLE 5

Nous sommes une alliance soudée notre devise est : Ne laissons JAMAIS tomber l'un des notres !
Nous respectons et honorons aussi les différents pactes faits avec d'autres alliances, et cela quoi qu'il arrive jusqu'à la fin du pacte.

 

ARTICLE 6

Un respect du forum s'impose ! Redimensionner vos images avant vos postes.
Taille maximale de votre signature 600x180 pixels et pour l'avatar 150x200 pixels.

 

ARTICLE 7

L'implication dans la vie de l'Empire constitue l'une des fondations dans la politique Odyssienne.
Les participations aux votes concernant les choix de recrutement sont obligatoires.
La durée d'ouverture d'un vote au Sénat est de 7 jours, autant que la durée citée en Article 4.
Chaque Citoyen ayant voté le signalera IMPERATIVEMENT par la mention "A voté".
Dans le cas d'une absence importante de votants, les Citoyens ne s'étant pas déclarés ainsi seront en infraction par rapport à cet Article.
Un vote peut ultérieurement être modifié en cas d'éléments nouveaux (favorables et/ou défavorables)
Tous joueurs qui se verra absents IG durant une période de 10 jours ou plus sans avoir préalablement prévenu de cette absence pourra se faire renvoyer de l'Alliance sans avertissement.
Il devient obligatoire de prévenir sur le forum d'une absence de 10 jours ou plus, et dans la mesure du possible de préciser la durée de cette absence.
Tous joueurs exclus de l'Alliance pour inactivité pourra réintégrer directement l'Alliance si la demande est faite dans le moi qui suis sont exclusion, sinon il devra refaire le processus d'intégration complet.


 


Le Grand Tribunal Impérial est en charge de faire respecter l'ensembles des textes fondateurs d'Odyssia.
Lorsqu'une citoyenne ou un citoyen entre en infraction par rapport à l'un des articles de la constitution,
différentes sanctions pourront être appliquées selon la gravité.


D'une manière générale:

la première infraction sera une "MISE EN GARDE"
Signalée InGame et inscrite dans le registre du tribunal au Palais.

la deuxième infraction sera un "AVERTISSEMENT"
Signalée InGame et inscrite dans le registre du tribunal au Palais.

la troisième infraction sera une "CONDAMNATION A L'EXIL"
Signalée InGame et inscrite dans le registre du tribunal au Palais.
Implique une exclusion de l'individu.

Si un Citoyen ne s'expose à aucune nouvelle sanction dans les deux mois suivant sa dernière, celle-ci est annulée.




 

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Dernière édition par Krystal le Sam 2 Juil - 16:25, édité 17 fois
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MessageSujet: Re: !! Codes, droits et devoirs du citoyen d'Odyssia !!   Sam 27 Fév - 22:53

MAJ - 27/02/16 - Avenant à l'article 4, passe dorénavant de DEUX semaines à UNE semaine

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MessageSujet: Re: !! Codes, droits et devoirs du citoyen d'Odyssia !!   Sam 5 Mar - 20:42

MAJ - 03/03/16 - Ajout d'explications concernant les différentes sanctions

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MessageSujet: Re: !! Codes, droits et devoirs du citoyen d'Odyssia !!   Jeu 10 Mar - 19:44

MAJ - 10/03/16 - Création de l' Article 7 sur le devoir de vote.

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MessageSujet: Re: !! Codes, droits et devoirs du citoyen d'Odyssia !!   Sam 2 Juil - 16:36

MAJ - 02/07/16 - Modification de l' Article 7.
"Signaler impérativement "A Voté", car si un citoyen déclaré "inactif/MV" se décide à voter (il en a le droit), les administrateurs doivent en conséquence rehausser le nombre de votants potentiels pour redéfinir ce qu'est la Majorité à atteindre.
Puis, Dans le cas ou trop peu de membres se déplacent aux urnes et qu'il en devient impossible d'en dégager une majorité au bout de la semaine de vote, les citoyens ne s'étant pas déclaré "a voté" seront TOUS en infraction par rapport à l' Article 7 de la constitution d'Odyssia. L'ensemble des citoyens seront à nouveau appelés pour un nouveau vote jusqu'à obtenir une majorité positive ou négative.

MAJ - 02/07/16 - Ajout du principe de "réduction de peine pour bonne conduite".
Si aucune infraction d'un citoyen n'est constatée dans les deux mois suivant sa dernière, ce dernier a droit à une annulation de sa dernière infraction.
A compté du 02/07/16, toutes les infractions en cours sont remises à zéro pour tous dans l'Empire.

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MessageSujet: Re: !! Codes, droits et devoirs du citoyen d'Odyssia !!   Ven 24 Mar - 9:51

MAJ - 24/03/17 - Modification de l' Article 7.

Tous joueurs qui se verra absents IG durant une période de 10 jours ou plus sans avoir préalablement prévenu de cette absence pourra se faire renvoyer de l'Alliance sans avertissement.

Il devient obligatoire de prévenir sur le forum d'une absence de 10 jours ou plus, et dans la mesure du possible de préciser la durée de cette absence.

Tous joueurs exclus de l'Alliance pour inactivité pourra réintégrer directement l'Alliance si la demande est faite dans le moi qui suis sont exclusion, sinon il devra refaire le processus d'intégration complet.

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